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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S.S.I
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LE PIED CARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIED CARRE
S.A.S.S.I. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1558012
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999
LE PIED CARRE de S.A.S.S.I

Présentation de la marque LE PIED CARRE

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PIED CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.S.I domicilié(e) 5 et 7, rue MORET, 75011 PARIS - France.

La marque LE PIED CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIED CARRE est expirée depuis le 2 novembre 1999.

S.A.S.S.I a également déposé les autres marques suivantes : STOP-CHUTE


S.A.S.S.I. (S.A.) - 5 et 7, rue MORET, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Articles de Maroquinerie, Parapluies, Sellerie, Vêtements, Chaussures, Chapellerie, Joaillerie, bijouterie, Pierres Précieuses, Horlogerie et Instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.